Vous trouverez ci-dessous nos conditions de vente qui s'appliquent à un accord entre l'acheteur et Omnia Tempus.
Identification
• Nom commercial : Omnia Tempus BV
• Téléphone : +32 (0)493412368
• E-mail : info@omniatempus.be
• Siège social : Hemelshoek 227, 2590 Berlaar
• Numéro d'entreprise : BE0749544932
1 : Contenu
Les conditions générales mentionnées ci-après régissent les relations entre le client et la boutique en ligne d'Omnia Tempus. Chaque visite et toute vente éventuelle via le site web supposent l'acceptation sans réserve des conditions générales discutées ci-dessous par le client. Omnia Tempus se réserve à tout moment le droit de modifier les conditions mentionnées sur ce site sans préavis, conformément au droit belge.
Beaucoup de temps et d'efforts ont été consacrés à la présentation, la description et l'illustration des articles vendus sur ce site. Si, malgré les précautions prises pour le faire correctement, une erreur se trouve sur notre site concernant le prix ou les spécifications, nous ne pourrons être tenus responsables de ce fait.
Il convient également de noter que les images sont purement indicatives. Nos produits ne sont jamais identiques, ce qui signifie qu'aucune garantie ne peut être donnée sur le produit spécifiquement choisi.
2 : Prix
Les prix affichés sont toujours valables le jour de la consultation ou pour la période de validité éventuellement mentionnée.
Tous les prix sont hors frais d'expédition, taxes d'importation éventuelles et accises selon le pays d'expédition.
En cas d'ajustement de la TVA, Omnia Tempus a le droit d'appliquer cet ajustement à toutes les factures concernées.
3 : Contrat d'achat
3.1 Le contrat est conclu, sous réserve des dispositions de l'article 4, au moment de l'acceptation par le consommateur de l'offre et du respect des conditions qui y sont attachées. Si le paiement en ligne n'a pas été effectué pour une raison quelconque, cela n'affecte pas l'obligation de payer le prix, qui doit être réglé par virement sur le numéro de compte indiqué sur la facture, dans le délai mentionné sur la facture.
3.2 Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, Omnia Tempus confirme sans délai par voie électronique la réception de l'acceptation de l'offre. Tant que la réception de cette acceptation n'est pas confirmée, le consommateur peut résilier le contrat.
3.3 Si le contrat est conclu par voie électronique, Omnia Tempus prend des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique de données et assure un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures de sécurité appropriées.
3.4 Omnia Tempus peut, dans le cadre légal, s'informer si le consommateur peut respecter ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs pertinents pour conclure le contrat de vente de manière responsable. Si Omnia Tempus a de bonnes raisons, sur la base de cette enquête, de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande de manière motivée ou de lier l'exécution à des conditions particulières.
3.5 Omnia Tempus enverra à la consommation les informations suivantes, par écrit ou d'une manière qui permet à la consommation de les stocker de manière accessible sur un support durable, avec le produit ou le service :
a. L'adresse de l'établissement d'Omnia Tempus où le consommateur peut s'adresser en cas de réclamations ;
b. Les conditions et la manière dont le consommateur peut exercer son droit de rétractation, ou une mention claire concernant l'exclusion de ce droit ;
c. Les informations sur le service après-vente et les garanties existants ;
d. Les informations mentionnées à l'article 4, paragraphe 3 de ces conditions, sauf si Omnia Tempus a déjà fourni ces informations au consommateur avant l'exécution du contrat.
3.6 Si Omnia Tempus s'est engagé à livrer une série de produits ou de services, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.
4 : Vos données personnelles
Vos données personnelles sont utilisées par Omnia Tempus dans le cadre de la confirmation, de la facturation et de la livraison de votre commande. En créant et en gérant votre profil utilisateur, vous êtes à tout moment responsable de l'exactitude des données. En cas d'erreurs dans les données d'adresse, de facturation ou d'autres données personnelles, Omnia Tempus ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l'impossibilité de respecter ses obligations (par exemple, livraison ou notification). Vous êtes également responsable de la confidentialité du mot de passe associé à ce profil utilisateur. Les moins de 18 ans ne peuvent utiliser ce site qu'avec l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur.
5 : Livraison et tarifs
5.0
Le lieu de livraison est le magasin ou, en cas de contrats à distance, l'adresse que le Client a fournie à OT. La livraison est effectuée après le paiement du prix d'achat total. Le Client reconnaît que le délai de livraison, même en cas de contrat à distance, n'est qu'indicatif.
Omnia Tempus fait tout son possible pour livrer les marchandises dans le délai de livraison indiqué. Aucun retard ne peut donner lieu à la résiliation du contrat au détriment d'OT, ni à une amende ou à des dommages-intérêts.
OT ne peut également pas être tenu responsable des retards de livraison dus à l'un de ses fournisseurs.
Le Client est tenu de permettre la réception des produits commandés pour livraison.
En particulier, le Client doit être présent et joignable à l'heure convenue. Si la livraison à l'heure convenue n'est pas possible, le remboursement du produit aura lieu. Les frais de livraison ne seront pas remboursés dans ce cas.
Un montant forfaitaire de 85 euros sera retenu.
Tarifs applicables calculés depuis le siège social :
5.1 Les frais d'expédition sont inévitables pour une boutique en ligne et personne n'aime les payer.
Pour garder les prix des produits d'OT clairs, nous avons choisi de ne pas inclure les frais d'expédition dans le prix du produit et ainsi pouvoir dire que l'expédition est gratuite.
En effet, lors de l'achat de plusieurs produits, il est plus avantageux pour le client de payer les frais d'expédition réels.
5.2 En Belgique :
5.2.1 - Colis : 8,30 euros si votre commande pèse moins de 30 kg et ne mentionne pas de format hors norme.
5.2.2- Au-dessus de 30 kg ou d'un format hors norme, les tarifs suivants s'appliquent :
- BE Zone 1 - Province d'Anvers : 45€
- BE Zone 2 - Provinces du Brabant flamand, du Brabant wallon, de Limbourg, de Flandre orientale : 55€
- BE Zone 3 - Provinces de Flandre occidentale, de Hainaut, de Liège, de Namur : 85€
- BE Zone 4 - Province de Luxembourg : 100€
5.3. Pays-Bas :
5.3.1.- Colis : 13,50 € si votre commande pèse moins de 30 kg et ne mentionne pas de format hors norme.
5.3.2- Au-dessus de 30 kg ou d'un format hors norme, les tarifs suivants s'appliquent :
- NL Zone 1 - Provinces de Limbourg, de Brabant du Nord, de Zélande : 95€
- NL Zone 2 - Provinces de Gueldre, d'Utrecht, de Hollande-Méridionale : 125€
- NL Zone 3 - Provinces de Flevoland, de Hollande du Nord, d'Overijssel : 150€
- NL Zone 4 - Provinces de Drenthe, de Frise, de Groningue : 175€
5.4. Les tarifs en dehors de la Belgique et des Pays-Bas sont toujours sur demande.
5.5. Tous nos envois sont dotés d'un numéro de suivi afin que vous puissiez suivre votre colis.Les envois sont planifiés après réception du paiement dans les 7 jours calendaires si l'article est en stock.
Pour les Pays-Bas, renseignez-vous sur nos jours de livraison spécifiques.
5.6. Envoi de grandes et fragiles pièces :
Il se peut que certains articles ne puissent pas être expédiés, mais uniquement retirés ou éventuellement livrés à domicile par nos soins à d'autres frais de livraison
(en raison de leur fragilité ou de leur taille). Cela est alors expressément mentionné sur le produit.
6. Retrait :
Vous pouvez également choisir de venir chercher votre colis chez nous, dans ce cas, vous ne paierez évidemment jamais de frais d'expédition.
Attention : après avoir cliqué sur "retirer", les frais de livraison disparaîtront de votre panier.
7 : Giveaway ou concours (Favours)
Il appartient à la personne ou à l'entreprise à qui un giveaway ou des articles gagnés sont attribués de s'occuper du transport de ces biens. Ceux-ci doivent être récupérés dans les 14 jours calendaires, sinon un autre gagnant sera tiré. En aucun cas, le gagnant ne peut revendiquer un droit acquis, car il s'agit d'une faveur d'une certaine durée. En cas de soupçon de fraude intentionnelle, Omnia Tempus peut à tout moment suspendre le concours ou refuser au gagnant en question les articles gagnés.
8 : Responsabilité en cas de dommages lors du transport
Avant l'expédition, tous les articles subissent un contrôle de qualité et sont emballés selon les règles de l'art. Le client s'engage à vérifier la commande immédiatement après réception et à nous informer dans les 24 heures de tout dommage. Cela peut se faire par e-mail, une photo de l'article endommagé, du matériel d'emballage et de la boîte avec l'étiquette d'adresse doivent y être ajoutés. Ces photos sont essentielles pour la constitution du dossier de sinistre. Ne jetez donc jamais l'emballage postal avant d'avoir vérifié que votre commande est en bon état. Les retours doivent toujours se faire en concertation, n'envoyez donc jamais un envoi de votre propre initiative.
9 : Droit de rétractation
9.1. Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, vous avez la possibilité de révoquer l'achat sans donner de raison et de nous retourner l'article. Vous devez nous informer par écrit ou par e-mail dans les 14 jours suivant la livraison du produit que vous souhaitez révoquer l'achat. Vous pouvez utiliser le formulaire modèle ci-joint, mais cela n'est pas obligatoire.
9.2. Cela ne s'applique pas aux assujettis à la TVA selon le droit belge général.
9.3. L'article doit être retourné dans son emballage d'origine, en état intact et inutilisé, et suffisamment affranchi, en mentionnant votre numéro de commande. Les retours se font à vos frais et à vos risques, dans ce cas, ceux du client. Les retours non signalés ne seront pas crédités.
9.4. Le droit de retour ne s'applique pas aux produits sur mesure ou personnalisés, ainsi qu'aux articles en solde.
9.5. Les articles qui nous sont retournés dans les conditions décrites ci-dessus seront remboursés dans un délai de 30 jours après leur retour par Omnia Tempus sous forme de bon d'achat d'Omnia Tempus. S'il s'agit d'un article qui a été livré par erreur par Omnia Tempus,
nous prenons en charge tous les frais de retour.
9.6. Nous nous réservons le droit de refuser les retours en cas de soupçon que les articles ont déjà été utilisés ou en cas de soupçon de dommages causés par une faute autre qu'Omnia Tempus ou le fournisseur de l'article.
10 : Garantie
10.1. En vertu de la loi du 21 septembre 2004 relative à la protection des consommateurs lors de la vente de biens de consommation, le consommateur dispose de droits légaux.
Cette garantie légale est valable à partir de la date de livraison au premier propriétaire. Toute garantie commerciale laisse ces droits intacts.
10.2. Pour faire valoir la garantie, le client doit pouvoir présenter un justificatif d'achat. Il est conseillé aux clients de conserver l'emballage d'origine des biens.
10.3. Pour les articles achetés en ligne et livrés au client, celui-ci doit contacter Omnia Tempus et renvoyer l'article à ses frais à Omnia Tempus.
10.4. En cas de constatation d'un défaut visible, le client doit informer Omnia Tempus dans les 24 heures suivant la livraison.
10.5. La garantie (commerciale et/ou légale) ne s'applique jamais aux défauts résultant d'accidents, de négligence, de chutes, d'utilisation de l'article en contradiction avec l'usage pour lequel il a été conçu, du non-respect des instructions d'utilisation ou du manuel, des modifications ou des changements apportés à l'article, d'une utilisation brutale, d'un mauvais entretien, ou de toute autre utilisation anormale ou incorrecte.
10.6. Les défauts qui se manifestent après une période de 6 mois suivant la date d'achat, le cas échéant la livraison, sont considérés comme n'étant pas des vices cachés, sauf preuve du contraire par le client.
10.7. En fonction du climat (espaces secs ou humides), nos produits en bois peuvent présenter des différences de couleur, des fissures de retrait, des fentes et/ou des craquelures. Ces caractéristiques font partie du matériau naturel des produits proposés par le vendeur et dépendent du climat auquel le produit est exposé. Veillez donc, durant les 6 premiers mois après l'installation dans la maison, à maintenir un taux d'humidité et une température appropriés. (50 à 60 % d'humidité, 18 à 22 °C)
Le vendeur ne peut donc pas garantir cela.
10.8. Les réparations de l'article, qu'elles soient sous garantie ou non, doivent toujours être effectuées dans notre atelier. Il appartient donc au client d'apporter/envoyer l'article à notre atelier, toujours sur rendez-vous.
11: Paiement
Le paiement sur le site web d'Omnia Tempus se fait via la société Mollie, spécialisée dans les paiements en ligne 100% sécurisés. Vous pouvez payer par Bancontact/Mister Cash, iDEAL ou virement.
Ainsi, au moment de votre paiement par carte bancaire, la validité des droits d'accès est automatiquement vérifiée et tous les échanges d'informations sont cryptés pour garantir leur confidentialité. L'échange d'informations sensibles telles que le numéro de votre carte bancaire se fait entre le client et le site 100% sécurisé de la société Mollie. Omnia Tempus ou des visiteurs non autorisés n'ont pas accès à ces informations. Au moment de la transmission de votre numéro de carte bancaire, vous n'êtes plus sur nos serveurs, mais sur les serveurs sécurisés de la société Mollie.
12: Droit de propriété
Omnia Tempus reste pleinement propriétaire d'un article vendu jusqu'à ce que le prix d'achat soit entièrement payé.
13: Droit applicable et tribunaux compétents
Toutes les conventions entre les sites d'Omnia Tempus et le client sont régies par le droit belge. En cas de litige, le Tribunal de Malines est exclusivement compétent.
Tous les litiges relèvent de la compétence exclusive de notre siège social. Des informations sur le règlement alternatif des litiges peuvent être trouvées via ce lien : http://ec.europa.eu/odc/ mais nous nous réservons le droit de soumettre les litiges uniquement aux tribunaux.